Mentions légales

Dernière mise à jour : 2026

Éditeur du site

EUROMED GENIE CLIMATIQUE, SARL unipersonnelle au capital social de 1 000 €, dont le siège social est situé au Artizanord, 42 boulevard de la Padouane, 13015 Marseille, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 832 191 985, représentée par M. Khelil Lemmouchi, agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en qualité de gérant.

• Téléphone : 06 16 36 47 89
• E-mail : k.lemmouchi@euromedcvc.fr
• SIREN : 832 191 985 — RCS Marseille
• N° de TVA intracommunautaire : à compléter le cas échéant.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Khelil Lemmouchi, gérant d'EUROMED Génie Climatique.

Hébergement du site

Le site est hébergé par : [Nom de l'hébergeur à compléter], [adresse de l'hébergeur], [téléphone de l'hébergeur]. (Ces informations doivent être renseignées avant la mise en ligne, conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique.)

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (textes, logos, illustrations, photographies, icônes, mise en page, charte graphique, code source) est la propriété d'EUROMED Génie Climatique ou de ses partenaires, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'EUROMED Génie Climatique.

Crédits photographiques

Les photographies et illustrations présentées sur le site sont la propriété d'EUROMED Génie Climatique ou utilisées avec autorisation. Les logos des certifications et qualifications (Qualibat, RGE QualiPAC, Professionnel du Gaz, SS4) demeurent la propriété de leurs organismes respectifs et sont affichés à titre informatif.

Conditions d'utilisation

L'utilisation du présent site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions. Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. EUROMED Génie Climatique s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

Limitation de responsabilité

EUROMED Génie Climatique ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus. Les liens hypertextes présents sur le site et pointant vers d'autres ressources n'engagent pas la responsabilité d'EUROMED Génie Climatique quant à leur contenu.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le formulaire de contact est détaillé dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Marseille.

Ce texte est fourni à titre indicatif et devra être validé par l'entreprise ou par un professionnel du droit avant la mise en ligne définitive.